Mentions légales :
Les Gourmandises de Marguerite – Micro-entreprise
Marguerite BREHON
21 rue du Grand Chemin, 62136 Richebourg
SIRET : 992 521 492 00015
TVA : non applicable (art. 293 B CGI)
Hébergeur : o2switch – Clermont-Ferrand
Webdesign & photographies: Nathalie Demarquoy – Studio Oh! La vie est Belle…
Politique de confidentialité :
Les données collectées servent uniquement à la gestion des commandes, à la relation client, et à l’organisation des prestations créatives.
Conformément à la loi RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données : contactez-moi par email.
Conditions générales de vente :
- Produits artisanaux et périssables.
- Prix en euros TTC (TVA non applicable).
- Pas de droit de rétractation (art. L221-28).
- Annulation possible jusqu’à 48h avant la commande.
- Retrait/livraison aux horaires prévus.
- Conservation sous votre responsabilité.
Médiation :
Plateforme européenne de résolution des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/